Éditeur du site
Le service SmartLearn School, accessible à l'adresse school.smartlearn-edu.org, est édité par :
- Salomon Joël FOÉ — fondateur et responsable de la publication
- République du Cameroun
- Contact : foesalomon65@gmail.com
Hébergement
Le service est hébergé sur des infrastructures cloud tierces :
- Netlify, Inc. — application Next.js
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA - MongoDB Atlas (MongoDB, Inc.) — base de données
1633 Broadway, 38th Floor, New York, NY 10019, USA
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service (interface, code source, textes, logos, marque « SmartLearn », charte graphique) est la propriété exclusive de Salomon Joël FOÉ. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Les données saisies dans le service par chaque établissement client (élèves, notes, bulletins, personnel, etc.) demeurent la propriété pleine et entière de cet établissement — voir la politique de confidentialité pour le détail des traitements.
Marque
« SmartLearn », « SmartLearn School », « SmartLearn Suite », le logotype SmartLearn et son identité graphique sont des marques protégées. La procédure de dépôt auprès de l'OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle) est en cours.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit camerounais. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution est de la compétence exclusive des juridictions de Yaoundé.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, contactez : foesalomon65@gmail.com